Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OUI ARE FRENCH
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme
Numéro de dépôt :
4371946
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OUI ARE FRENCH
Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUI ARE FRENCH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 Rue Fructidor - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT PSA, Mme. Carole CHARTIER, SG/DAJ/INDT - GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 6 Rue Fructidor - 75017 - Paris - France - SIREN 642050199
PEUGEOT PSA, Mme. Carole CHARTIER, SG/DAJ/INDT - GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744310 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03
Articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; étuis conçus pour tablettes électroniques et ordiphones [smartphones] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres, bracelets de montres ; chaines de montres, ressorts de montres ; porte-clefs fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
Papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; produits de l'imprimerie ; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; articles pour reliures ; photographies ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; malles et valises ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ;
Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport.
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