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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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OUESSANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUESSANT
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418478
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2012

Présentation de la marque OUESSANT

Déposée le 12 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2219450) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2219450) - 78943 - France.

La marque OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUESSANT est expirée depuis le 12 mai 2012.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2219450) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2219450) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219450 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs moteurs, leurs parties