Marque enregistrée - Marque en vigueur

Origins SINCE 1919
AUTOMOBILES CITROEN

Numéro de dépôt :
4494874
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
Origins SINCE 1919 de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque Origins SINCE 1919

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Origins SINCE 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque Origins SINCE 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Origins SINCE 1919 arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : SMILE , CONNECTIV BOX , CITROËN C3 , CITROËN C9 , 2CV COLLECTION , CITROEN IMAGE , DCS Dual Clutch System , CITROËN ON LINE , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST


AUTOMOBILES CITROEN - 7 rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


PEUGEOT SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.