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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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ORFEVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORFEVRE
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1556289
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque ORFEVRE

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2153216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2153216) - France.

La marque ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEVRE est expirée depuis le 20 octobre 2009.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2153216) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2153216) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153216 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et en particulier véhicules automobiles, leur moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées