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Marques déposées par Automobiles CITROEN
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ON OFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON OFF
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
92428947
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque ON OFF

Déposée le 30 juillet 1992 par Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est Automobiles CITROEN, domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN, Propriété Industrielle - France.

La marque ON OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON OFF est expirée depuis le 30 juillet 2002.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN, Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties