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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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OFF SHORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OFF SHORE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1308262
Date de dépôt :
06/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2015

Présentation de la marque OFF SHORE

Déposée le 6 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OFF SHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2288223) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2288223) - 78940 - France.

La marque OFF SHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OFF SHORE est expirée depuis le 6 mai 2015.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2288223) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2288223) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288223 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2048197 - Publication au BOPI 1995-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.