Déposée le 5 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVIDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque NAVIDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527635 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18
Appareils et instruments scientifiques, instrumentation de tableau de bord pour véhicules automobiles, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images, de données et/ou d'autres informations, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, ordinateur de bord pour véhicules automobiles, appareils périphériques ; appareils auxiliaires, composants, réseaux et programmes d'ordinateurs utilisés en rapport avec la communication, les télécommunications, l'informatique, la mémorisation, la transmission et le traitement de données et de documents, logiciels informatiques ; appareils téléphoniques. Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de communication mondiale (Internet), messagerie électronique, transmission de données, de messages et d'informations par ordinateurs, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques. Services télématiques. Services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence. Services de transmission d'informations par satellite et ordinateur. Conception et mise à jour de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et à un site Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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