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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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MUTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTINE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1614588
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2020

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 11 septembre 2020.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2177986 - Publication au BOPI 2000-07-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444790 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties