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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1253904
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1993

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 12 décembre 1993.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires".