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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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MODUTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUTOP
AUTOMOBILES CITROEN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3054073
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2030
MODUTOP de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque MODUTOP

Déposée le 27 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Déville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque MODUTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUTOP arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte Claire Déville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444788 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756290 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de parechocs, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.