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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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MODUSTART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUSTART
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3073384
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque MODUSTART

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET - France.

La marque MODUSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUSTART est expirée depuis le 28 décembre 2010.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Moteurs pour véhicules automobiles, parties constitutives de moteurs, moteurs électriques, système de démarrage et d'arrêt de moteurs pour véhicules automobiles.