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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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ModuFlex
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ModuFlex
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3305899
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024
ModuFlex de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque ModuFlex

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ModuFlex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque ModuFlex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ModuFlex est expirée depuis le 29 juillet 2024.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559945 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11

Porte-bagages, coffres à bagages, système escamotable de compartimentage de coffre à savoir parois escamotables pour le compartimentage de coffre de véhicules automobiles.