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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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MINUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINUIT
AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642022
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
MINUIT de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque MINUIT

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 62 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2189963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET domicilié(e) (dossier no 2189963) - France.

La marque MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUIT est expirée depuis le 1 février 2011.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme) - 62 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2189963) - France - SIREN 642050199


Madame F. BOUET - (dossier no 2189963) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2001 n°2189963 - Publication au BOPI 2001-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Véhicules terrestres, aériens ou nautiques; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties