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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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MILLESIME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILLESIME
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1414400
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2027

Présentation de la marque MILLESIME

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MILLESIME arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343306 - Publication au BOPI 2007-06-08

Inscription le 6 juin 2006 - Concession de licence n°434869 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement sans limitation n°2088033 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646129 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.