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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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"Les rendez-vous exclusifs Citroën"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"Les rendez-vous exclusifs Citroën"
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97669258
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027

Présentation de la marque "Les rendez-vous exclusifs Citroën"

Déposée le 19 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Les rendez-vous exclusifs Citroën" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole, SG/DAJ/INDT – GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque "Les rendez-vous exclusifs Citroën" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "Les rendez-vous exclusifs Citroën" arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole, SG/DAJ/INDT – GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334501 - Publication au BOPI 2007-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636772 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace