Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SERVICE CITROEN AUTO RELAIS VEHICULE DE COURTOISIE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644489
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque LE SERVICE CITROEN AUTO RELAIS VEHICULE DE COURTOISIE

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SERVICE CITROEN AUTO RELAIS VEHICULE DE COURTOISIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS (dossier no 2325154) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA003) domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2325154) - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SERVICE CITROEN AUTO RELAIS VEHICULE DE COURTOISIE est expirée depuis le 4 octobre 2016.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS (dossier no 2325154) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA003) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2325154) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325154 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.Maintenance.Entretien et réparation de véhicules terrestres.Assistance en cas de pannes de véhicules.Services de transport et d'entrepôt.Tous services relatifs à tous modes de location de véhicules automobiles, avec ou sans chauffeurs, garages de véhicules, location de garages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.