Présentation de la marque LE MINISPACE BERLINGO DE CITROEN
Déposée le 16 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MINISPACE BERLINGO DE CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France.
La marque LE MINISPACE BERLINGO DE CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199
Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace
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