Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Café Bulle
AUTOMOBILES CITROEN

Numéro de dépôt :
4469429
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
Le Café Bulle de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque Le Café Bulle

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Café Bulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.

La marque Le Café Bulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Café Bulle arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : SMILE , CONNECTIV BOX , CITROËN C3 , CITROËN C9 , 2CV COLLECTION , CITROEN IMAGE , DCS Dual Clutch System , CITROËN ON LINE , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST


AUTOMOBILES CITROEN - 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers.