Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par AUTOMOBILES CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Café Bulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.
La marque Le Café Bulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROEN - 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers.
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