Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MANUFACTURE CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT S.A., Madame Carole CHARTIER domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque LA MANUFACTURE CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
PEUGEOT S.A., Madame Carole CHARTIER - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; décontamination de matériaux dangereux ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.
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