Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ID 21
Numéro de dépôt :
939989
Date de dépôt :
17/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ID 21
Déposée le 17 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ID 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ID 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ID 21 est expirée depuis le 17 novembre 1985.
Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490