Marque expirée - Marque en non vigueur

GUEPARD
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1342190
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2016

Présentation de la marque GUEPARD

Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUEPARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2307009) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY (dossier no 2307009) - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUEPARD est expirée depuis le 11 février 2016.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2307009) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY (dossier no 2307009) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307009 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement sans limitation n°2061265 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Véhicules automobiles, moteurs, leurs pièces détachées et accessoires.