Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTA
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1267690
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1994

Présentation de la marque GTA

Déposée le 5 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque GTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTA est expirée depuis le 5 avril 1994.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires".