Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GS ENTREPRISE
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
956126
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GS ENTREPRISE

Déposée le 19 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GS ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France.

La marque GS ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GS ENTREPRISE est expirée depuis le 19 mai 1986.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Véhicules automobiles par terre, par air, par eau.