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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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GAMME SERVICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME SERVICE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1357285
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
GAMME SERVICE de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque GAMME SERVICE

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME SERVICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2315162) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2315162) - 78943 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMME SERVICE est expirée depuis le 2 juin 2016.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2315162) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2315162) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315162 - Publication au BOPI 2006-05-18

Renouvellement sans limitation n°2067840 - Publication au BOPI 1996-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires. Construction, réparation et entretien de véhicules automobiles et de tous leurs accessoires et pièces de recharge.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.