Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRONTIER
AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1565883
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029

Présentation de la marque FRONTIER

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRONTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque FRONTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRONTIER arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme - 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157435 - Publication au BOPI 1999-11-19

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425499 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734481 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2019-12-20

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires