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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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FOUGUEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGUEUX
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1743740
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000

Présentation de la marque FOUGUEUX

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque FOUGUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGUEUX est expirée depuis le 17 octobre 2000.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties à savoir: boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace