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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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FONTENOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENOY
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1701578
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque FONTENOY

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2206722) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame F.BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) (dossier no 2206722) - France.

La marque FONTENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTENOY est expirée depuis le 25 octobre 2011.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2206722) - France - SIREN 642050199


Madame F.BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - (dossier no 2206722) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206722 - Publication au BOPI 2001-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties