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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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FIRMAMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIRMAMENT
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1709737
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011

Présentation de la marque FIRMAMENT

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIRMAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor,75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2211309) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2211309) - 78943 - France.

La marque FIRMAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIRMAMENT est expirée depuis le 5 décembre 2011.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor,75835 Paris Cedex 17 (dossier no 2211309) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2211309) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2211309 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties