Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
/
EXCLUSIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCLUSIVE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92439309
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque EXCLUSIVE

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque EXCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCLUSIVE est expirée depuis le 28 octobre 2022.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227717 - Publication au BOPI 2002-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503523 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, chassis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-baggages, essuie-glace