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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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ESPAGNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPAGNA
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92426207
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque ESPAGNA

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque ESPAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPAGNA est expirée depuis le 9 juillet 2002.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à l'exception : des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques (cl. 06), des parties constitutives des moteurs (cl. 07), des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres (cl. 07), des serrures électriques et indicateurs de vitesse (cl. 09), des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage (cl. 11), des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculation métalliques (cl. 20).