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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709474
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 30 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGALHYS Electronique de Gestion Adaptative des Liaisons Hydrauliques au Sol est expirée depuis le 18 décembre 2007.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Publication - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Republication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.