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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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ECOSTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOSTOP
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3073386
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020

Présentation de la marque ECOSTOP

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque ECOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSTOP est expirée depuis le 28 décembre 2020.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457364 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Moteurs pour véhicules automobiles, parties constitutives de moteurs, moteurs électriques, système de démarrage et d'arrêt de moteurs pour véhicules automobiles.