Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLA
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3098123
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2011

Présentation de la marque ECLA

Déposée le 2 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET - France.

La marque ECLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLA est expirée depuis le 2 mai 2011.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex 17 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Feux pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour automobiles, garnitures de lampes, phares pour automobiles, ampoules, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles.