Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EARN & DRIVE CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 Rue Fructidor - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT PSA, Mme. Carole CHARTIER domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, SG/DAJ/INDT - GA003 - 75116 - Paris - France.
La marque EARN & DRIVE CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 6 Rue Fructidor - 75017 - Paris - France - SIREN 642050199
PEUGEOT PSA, Mme. Carole CHARTIER - 75 Avenue de la Grande Armée, SG/DAJ/INDT - GA003 - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;
Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement.
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