Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
/
E - CITROËN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E - CITROËN
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99772993
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque E - CITROËN

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E - CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France.

La marque E - CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E - CITROËN est expirée depuis le 4 février 2009.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Services d'information et d'assistance téléphoniques et télématiques sur réseaux nationaux et internationaux.