Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DYNalto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU 042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque DYNalto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU 042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363361 - Publication au BOPI 2008-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666110 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07
Démarreurs, alternateurs. Démarreurs pour véhicules automobiles, alternateurs pour véhicules automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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