Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYANE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269914
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024

Présentation de la marque DYANE

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque DYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DYANE est expirée depuis le 27 avril 2024.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2261008 - Publication au BOPI 2004-03-19

Renouvellement sans limitation n°2031164 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550703 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

"Véhicules automobiles, moteurs, leurs pièces détachées et accessoires.