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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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DS3 CABRIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS3 CABRIO
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3868407
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
DS3 CABRIO de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque DS3 CABRIO

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DS3 CABRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France.

La marque DS3 CABRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS3 CABRIO est expirée depuis le 20 octobre 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - Paris - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.