Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS WORLD BY CITROËN
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3870974
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
DS WORLD BY CITROËN de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque DS WORLD BY CITROËN

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DS WORLD BY CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA PEUGEOT CITROËN, Mme. Elodie ANZIANI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque DS WORLD BY CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS WORLD BY CITROËN est expirée depuis le 2 novembre 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - Paris - France - SIREN 642050199


PSA PEUGEOT CITROËN, Mme. Elodie ANZIANI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions sportives ;

Services de bars, cafés-restaurants, cafeteria, restaurants.