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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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DONA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONA
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1403615
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque DONA

Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2084416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2084416) - France.

La marque DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONA est expirée depuis le 15 avril 2007.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2084416) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2084416) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1997 n°2084416 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.