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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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DOMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE
AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1596976
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2174107) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2174107) - France.

La marque DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE est expirée depuis le 13 juin 2010.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2174107) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2174107) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174107 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties