Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGIT
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
1266682
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2004

Présentation de la marque DIGIT

Déposée le 27 mars 1984 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2028945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque DIGIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGIT est expirée depuis le 27 mars 2004.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2028945) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 1 février 1994 n°2028945 - Publication au BOPI 1994-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

"Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires".