AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme
Numéro de dépôt :
3643938
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2029
Présentation de la marque DIAGBOX
Déposée le 15 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAGBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-21 du 22 mai 2009.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque DIAGBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 6
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706176 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes à haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; installations de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage de télécommunication.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).
Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par réseaux d'ordinateurs, communications par réseau de communication mondiale (Internet), messagerie électronique, services de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques. Services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence. Services de transmission d'informations par satellite et ordinateur.
Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement.
Programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données de type Internet. Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs. Service de contrôle de pollution de véhicules automobiles. Services de contrôle de qualité de véhicules automobiles. Services de conseils en matière d'économie d'énergie.
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