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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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DEIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEIS
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98742589
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque DEIS

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2379655) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2379655) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEIS est expirée depuis le 21 juillet 2018.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2379655) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2379655) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379655 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.