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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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CROISIERE JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISIERE JAUNE
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99820411
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque CROISIERE JAUNE

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROISIERE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - France.

La marque CROISIERE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISIERE JAUNE est expirée depuis le 29 octobre 2009.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. Organisation d'expéditions automobiles à but culturel, organisations de manifestations sportives, activités sportives, sport automobile, rencontres et courses de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.