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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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COUPE SAXO
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPE SAXO
AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599908
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015

Présentation de la marque COUPE SAXO

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE SAXO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2302560) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2302560) - 78940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE SAXO est expirée depuis le 6 décembre 2015.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2302560) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2302560) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302560 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, bouchons de réservoirs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, essuie-glaces, vitres.Education et divertissement.Activités sportives.Organisation de manifestations sportives et notamment de compétitions automobiles (courses, rallyes)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.