Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510934 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695161 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateur de bord permettant de personnaliser et de paramétrer la signalisation et les avertisseurs sonores d'un véhicule automobile ; avertisseurs acoustiques, instruments d'alarmes, appareils pour l'amplification des sons ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; dispositifs de secours ; avertisseurs électriques ; boutons de sonnerie ; cloches de signalisation ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ; circuits intégrés (puces) ; logiciels programmes enregistrés ; tableau de commandes ; ordinateur de bord ; mémoire pour ordinateur ; appareils de navigation par satellite ; signaux sonores pour clignotants, pour feux de signalisation pour la circulation, pour le contrôle de vitesse pour véhicules automobiles, pour la perte de pression dans les pneumatiques ; écrans, émetteurs de signaux électroniques ; supports d'enregistrements sonores.
Eléments constitutifs pour véhicules automobiles, cycles, motocycles à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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