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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën
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CIVITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVITA
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
939134
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIVITA

Déposée le 27 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Cioën, Paris. - France.

La marque CIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CIVITA est expirée depuis le 27 novembre 1985.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Cioën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, leurs piéces détachées, leurs accessoires.