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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CIVITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIVITA
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1329058
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CIVITA

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2054346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque CIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVITA est expirée depuis le 31 octobre 2005.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2054346) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1995 n°2054346 - Publication au BOPI 1995-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.