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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën
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CITRONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRONNELLE
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
965494
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITRONNELLE

Déposée le 2 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITRONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France.

La marque CITRONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CITRONNELLE est expirée depuis le 2 septembre 1986.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.